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Règlement du C.D.E.P.A.C.

Règlement Intérieur :
Association Loi 1901  CLUB D’EXTRÊME PÊCHE AU COUP  ( C.D.E.P.A.C.)

Article 1 : Définition du règlement intérieur

Le règlement de l’association complète les statuts de l’association. Il est rédigé par le bureau, vote en assemblée et est subordonne aux statuts.

Article 2 : Champs d’application du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur s applique à tous les membres (actifs et/ou passifs) de l’association sans exclusion.
-Ce dit règlement peut être modifié à n’importe quel moment par une réunion de bureau et que tout membre ayant accepte celui ci ne pourra en discuter les termes.

Article 3 : Taches des membres du Bureau

Le Président : représente l’association et, outre ses fonctions statutaires, doit se consacrer à la recherche et au maintien des membres dans l’association, à la mise en contact des membres et plus généralement à toutes actions visant à l objet de l’association.
Le Secrétaire : assure les formalités relatives à la rédaction des procès-verbaux et à la tenue des registres.
– Le Trésorier : assure toutes les taches en rapport avec les aspects financiers de l’association et prépare tous justificatifs des dépenses qui pourraient lui être réclamés non seulement en vertu de la loi ou des statuts mais également par tout membre qui en ferait la demande expresse.
– Les Vices Président : représente également l’association et, outre ses fonctions statutaires, doit se consacrer à la recherche et au maintien des membres dans l’association, à la mise en contact des membres et plus généralement à toutes actions visant à l objet de l’association.
– Cette répartition des taches entre les membres du bureau n’exclut pas une assistance mutuelle des membres entre eux afin de faire face à des surcharges, indisponibilités ou difficultés temporaires.

Article 4 : Procédure d’adhésion

-Toute personne ayant au moins 15 ans révolus (sauf dérogation spéciale du bureau) peut être candidat à l’adhésion. Chaque candidat adhérent doit remplir une demande d’adhésion fournie par le bureau ou à défaut la recopier et l adresser au bureau de l’association, accompagnée du règlement représentant le montant de la cotisation valable pour l exercice en cours.
-Toute adhésion sera considérée comme nulle si, âpres un délai de 15 jours ouvrés, aucun paiement n’est parvenu au Trésorier ou président de l’association.
-Chaque nouveau membre s’engage sur la base des statuts de l’association et de son règlement intérieur en vigueur au moment de son adhésion.
– L acceptation de l adhésion est donnée par le bureau conformément aux statuts.

Article 5 : Cotisation

-Le montant de cotisation pour l’année pour un nouvel adhérents sera le double la première année et de moitié les années suivantes, elle sera révisable à tout moment et fixée par les membres du bureau lors d’assemblées générales.

-Cette participation financière restera de moitié, sauf si un des membres ne règle pas sa cotisation pendant trois années consécutives, il devra à ce moment-là s’acquitter du même montant qu’un nouvel adhérent.

-Les membres des bureaux par délibération et à titre exceptionnel peuvent accorder une dérogation de ce double paiement uniquement par parrainage d’un adhérent ayant aux minimums trois ans d’ancienneté, un seul par année et par membre.
-Le versement de la cotisation n’est en aucun cas remboursable.
-Un membre peut être exclu par décision du bureau et sa cotisation ne lui sera pas rendue.
-La cotisation annuelle s’entend par année du 1er janvier au 31 décembre, et devra être renouvelée au cours des 2 derniers mois de chaque année en cours.

Toute adhésion faite à partir du 1er juillet couvrira l’année en cours ainsi que l’année suivante.

Article 6 : Pratique des activités

– Seuls les membres « actifs » à jour administrativement (A minima : cotisation annuelle) sont autorises à participer aux activités de l’association.
– Les activités de l’association sont pratiquées dans le cadre de session.

– Le contrôle de la session est réalisé par un ou des membres du bureau. En l’absence d’un membre du bureau, ce dernier désignera un ou des responsables pour assurer le contrôle de la session.
– Respecter les recommandations du ou des responsables de la dite session.
– Participer à la vie de la session (installation et rangement du matériel, etc.)
– En dehors des sessions, l’association ne peut être tenue pour responsable des faits de ces membres.

Article 7 : Invités

  • Chaque membre actif peut demander au(x) responsable(s) d une session que des invites participent aux activités de l’association lors de cette dite session.
    Le nombre d invites par membre actif est limite à 3 personnes pêcheuses. Le membre actif est pleinement responsable de ses invités.
    – Le(s) responsable(s) de session ainsi que les membres du bureau acceptent ou refusent les invites. En cas de refus, le décideur n’a pas à justifier son refus.
    – Les invites s engagent à respecter le présent règlement.
    – Les invites déclarent ne pas faire l’objet de traitement médical particulier et de ne pas présenter de contre indication médicale pour la pratique de ce sport. Les invités mineurs devront fournirent une attestation d’autorisations parentale.
    – Le nombre d’invités ne devra pas dépasser de plus de la moitié des membres par session sauf dérogation donnée par le bureau.
  •  En ce qui concerne toutes les rencontres, un supplément de participation financière sera demandé à chaque invité (pêcheurs ou non pêcheurs, hormis les conjoints des adhérents, ainsi que leurs enfants de 5 euros pour l’année 2022 révisable à chaque début d’année.
     L’ensemble de ces cotisations sera remise au trésorier après chaque manifestation par l’organisateur de celle-ci.

Article 8 : Matériel et Locaux

– Les adhérents s engagent à respecter le matériel et les locaux mis à leur disposition.
-En cas de non respect des règles élémentaires de civisme, le responsable de la session et ou tout membre du bureau se réservent le droit d interdire la participation aux activités de l’association.
Elle demandera le remboursement des dégâts éventuellement occasionnés.

Article 9 : Manifestations et rencontres

-Chaque année une manifestation sera organisée le premier week-end de juillet dans la mesure du possible qui restera avant d’être un concours un rendez vous pour une pèche amicale à but non lucratif, cette manifestation ne pourra se mettre en œuvre qu’à partir d un minimum de X pécheurs ( X sera décidé au moment par les membres du bureau).

-Chaque membre pourra s’y il le désire inviter d’autres pécheurs non adhérents en échange d’une participation financière dont le montant sera fixe préalablement par les membres du bureau.
-Lors des manifestations les membres du bureau se réservent le droit de limiter le nombre de participants et d autre part de refuser un invité sans en justifier le pourquoi.
-Toute rencontre à travers cette association devra faire l’objet d’une demande expresse au président par lettre recommandée à l’adresse de cette association, sans quoi le club d’extrême pèche au coup déclinerait toutes responsabilités.
-Tout membre voulant organiser une pèche sous la responsabilité du club d’extrême pèche au coup, ne pourra le faire que si au moins X membres de l’association soient présents et avec l’accord obligatoire écrit et signe d un des membres du bureau.

Article 10 : Contribution financière aux sorties du C.D.E.P.A.C.

 C.D.E.P.A.C. contribuera à financer ces sorties. Elles seront d’un maximum de quatre hormis la rencontre anniversaire, les sommes engagées seront d’une équité parfaite, et seront calculées au plus juste par l’ensemble des membres du bureau avec les conseils éclairés du trésorier. Si toutefois la somme allouée à chaque organisateur n’était pas dépensée, elle serait remise en crédit sur le compte du club en attendant l’année d’après pour la prochaine redistribution.
 Cette somme aura pour but, d aider à préparer chaque manifestation, elle servira à acheter, diverses alimentations…etc… Le président sur l’éventuel commun accord du trésorier se réserve à tout moment le droit d interrompre cette participation financière dans le cas ou l’un deux estimerait mettre en péril la trésorerie de C.D.E.P.A.C. et cela sans en justifier le pourquoi.
 Chaque participation financière devra faire l objet d une facture officielle sous peine de non remboursement à l’acheteur, cette facture devra comporter le nom et l’adresse du club et être adressée au trésorier de C.D.E.P.A.C.. Une seule dérogation de montant de financement sera accordée à l organisation de notre rencontre anniversaire, seuls le président, vice présidents et le trésorier décideront de l’engagement financier de C.D.E.P.A.C..

Article 11 : Les différentes sorties du C.D.E.P.A.C.

La première: rencontre entre amis.
Se sont les sorties avec un ou deux pécheurs qui bien souvent font l’objet d’un live et que le forum d’extrême pêche au coup est très heureux d accueillir dans ces lives et encourage ce type de rencontre.

La deuxième: rencontre amicale.
Se sont les rencontres d’appel en masse organiser par l’intermédiaire de notre forum ou même de Facebook et tout autres endroits ou le nom d’extrême pêche au coup sera cite. Se qui entraîne systématiquement un dû de 5 euros au club pour chaque participant non membre du cdepac, cette sortie peut rentrer sous la couverture (assurance) de cdepac après que l’organisateur est rempli en bon et du forme cette demande :

Demande d’autorisation d’organisation de rencontre

La troisième : rencontre officielle.
Se sont les quatre premières rencontres qui nous seront déclarées comme rencontres.